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Edition et Publication

Le Groupement d’intérêt public SESAN (ci-après GIP SESAN) sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 – Siret 513 654 715 000 38 -contact@sesan.fr ) est éditeur, au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique du portail https://patient.terr-esante.fr/portail/

À ce titre :

La directrice de la publication est Naïma MEZAOUR, Directrice du GIP SESAN.

Hébergement

La société CLARANET SAS (RCS de Paris B 419 632 286 2 rue Breguet, 75011 PARIS 0810 278 385 (Numéro indigo) info@claranet.net ), est hébergeur du site https://patient.terr-esante.fr/portail/ au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Le GIP SESAN sis ( contact@sesan.fr ) 6-8 rue Firmin Gillot, 75015 Paris est l’auteur du portail https://patient.terr-esante.fr/portail/ au sens du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrés dans le site sont la propriété de l’éditeur du site ou de tiers ayant autorisé l’éditeur du site à les utiliser. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments sans l’autorisation expresse et préalable du GIP SESAN ou de ses partenaires est prohibée et constitue le délit de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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